Bulletin Tour de veille informationnelle
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Tour de veille... informationnelle

Volume 21, numéro 8, octobre 2025

Les informations contenues dans ce bulletin ne représentent aucunement une prise de position ou une opinion de la CNESST. Elles proviennent de sources diverses faisant l’objet d’une veille.

Sommaire

  • Actualités
  • Lois et règlements
  • Normes
  • À lire dans nos périodiques
  • Publications et sites Internet

Actualités

Union européenne : étude comparative sur la qualité du travail et de l’emploi

À la demande du ministère du Travail de la France, l’Inspection générale des affaires sociales (IGAS) a effectué une analyse comparative avec d’autres pays de l’Union européenne à l’égard des politiques publiques de prévention des risques professionnels et des conditions de travail. Les risques abordés sont les troubles musculosquelettiques, risques psychosociaux, risques chimiques, risques liés à la chaleur, puis ceux propres à la santé des femmes. L’analyse portait également sur les liens entre les pratiques managériales et la qualité de vie, ainsi que les conditions de travail. À partir des conclusions tirées de cette analyse, l’IGAS a formulé des recommandations au gouvernement français, entre autres, l’amélioration des pratiques managériales, par un ensemble de mesures qui respectent l’autonomie des entreprises et d’autres d’ordre juridique.
Qualité du travail, qualité de l’emploi : éléments de comparaisons internationales

Royaume-Uni : HSE recense les applications de l’IA en milieu de travail et leurs défis

L’organisme de prévention du Royaume-Uni, Health and Safety Executive (HSE), est responsable de l’application de la réglementation relative à l’utilisation de l’intelligence artificielle (IA) lorsqu’elle a un impact sur la santé et la sécurité du travail. Dans le cadre de ses fonctions, HSE a mené une enquête visant à identifier les cas d’utilisation de l’IA, les industries, les tâches, ainsi que les défis auxquels ont été confrontées les entreprises lors de la mise en place de telles technologies. 
Understanding how AI is used in HSE regulated sectors

Impact de la gestion algorithmique sur la santé au travail

La gestion algorithmique du personnel désigne l’utilisation des technologies numériques, y compris l’intelligence artificielle, pour la prise de décisions liées à la répartition des tâches, le suivi des heures de travail et l’évaluation de la performance. Le projet ALMA-AI, une initiative du réseau européen PEROSH, a mené une enquête auprès de plus de 6 000 employés en Finlande, au Danemark, en Norvège et en Suède qui a révélé l’ampleur de ce phénomène. En effet, trois employés sur quatre ont affirmé qu’au moins une forme de gestion algorithmique était utilisée dans leur milieu de travail, notamment les secteurs de l’entreposage, du service à la clientèle et du commerce de détail. Les résultats de l’étude ont permis de constater des conclusions identiques à des études précédentes : la gestion algorithmique exacerbe les risques psychosociaux et les problèmes de santé en raison de l’intensification des exigences professionnelles. Les chercheurs ont toutefois souligné que la technologie n’est pas le problème en soi, c’est la façon dont elle est mise en œuvre.
Report: Algorithmic management is becoming more common in the Nordics — researchers warn about its impact on employee well-being

France : premier bilan national de la contamination par les SPFA

Entre septembre 2023 et septembre 2024, l’Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail (Anses) a réalisé, pour la première fois, la compilation et l’analyse de données relatives à la contamination produite par 142 substances perfluoroalkylées et polyfluoroalkylées (SPFA; nommées PFAS en anglais) en France. L’analyse des données a révélé qu’il existe un grand nombre de données sur la contamination de l’eau et des denrées alimentaires, mais peu de données concernant l’air, les poussières et les sols, et ce, en raison du manque actuel de surveillance de ces sources d’exposition. L’Anses a formulé des recommandations pour renforcer la vigilance sanitaire des SPFA, dont l’adoption d’une approche globale de la surveillance des contaminants chimiques et une meilleure connaissance des expositions professionnelles, car aucune donnée française sur ces expositions n’a été identifiée dans le cadre de cette étude.
PFAS : vers une surveillance élargie

L’ECHA examine la proposition française de classement du 1,1,3,3-tétraméthylbutyl peroxynéodécanoate

Le 1,1,3,3-tétraméthylbutyl peroxynéodécanoate est un produit utilisé dans l’industrie du plastique et du caoutchouc. En se basant sur des preuves scientifiques, l’Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail (Anses) a proposé d’inclure cette substance dans le règlement européen relatif à la classification, à l'étiquetage et à l'emballage des substances chimiques et des mélanges (CLP) en raison de ses effets néfastes sur la fonction sexuelle et la fertilité. L’Anses a demandé que cette substance soit classée et étiquetée sous l’appellation « Peut nuire à la fertilité. Susceptible de nuire au fœtus, catégorie 1B (H360FD) ». Cette proposition a été soumise à une consultation publique par l’Agence européenne des produits chimiques (ECHA), les résultats seront analysés par un comité d’évaluation des risques de l’ECHA qui devra rendre son avis. 
L’Anses propose de classer le 1,1,3,3-tétraméthylbutyl peroxynéodécanoate comme substance toxique pour la reproduction dans le règlement européen CLP

États-Unis : l’EPA adapte ses procédures pour soutenir le déploiement des infrastructures d’IA

L’Environmental Protection Agency (EPA) a annoncé qu’elle évaluera en priorité les nouveaux produits chimiques utilisés dans le développement des projets de centres de données et infrastructures techniques. Cette nouvelle pratique, ordonnée par décret présidentiel, vise à accélérer la délivrance des autorisations pour des projets qui sont admissibles dans le cadre du plan d’action gouvernemental en intelligence artificielle.
EPA Prioritizes Review of New Chemicals Used in Data Center Projects, Supporting American Manufacturing and Technological Advancement

Campagne de prévention des risques chimiques en France

En France, les expositions à des substances chimiques sont la deuxième cause de maladies professionnelles et la cause de près de 1 700 cancers reconnus annuellement. Afin de contrer ce fléau, l’Assurance Maladie - Risques professionnels mène de nouveau la campagne nationale « Les risques chimiques ne préviennent pas. Heureusement, nous pouvons les prévenir ». Dans le cadre de cette campagne, différentes ressources sont mises à disposition des milieux de travail, dont des outils d’évaluation en ligne, des formations, des aides financières, ainsi que des conseils et de l’accompagnement personnalisés. 
Risques chimiques : Sensibiliser les secteurs les plus exposés
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Lois et règlements

OSHA propose d'abroger la réglementation relative aux codes de couleur de sécurité

Le 1er juillet 2025, l’Occupational Safety and Health Administration (OSHA) des États-Unis a publié un projet de règlement visant à abroger les dispositions relatives à l’utilisation des codes de couleur de sécurité pour le marquage des dangers physiques (29 CFR 1910.144).  Les amendements prévoient aussi l’élimination des références à ces dispositions dans les règlements des industries du textile, scieries et chantiers navals. L’International Safety Equipment Association (ISEA) a exprimé son désaccord avec ces modifications en raison des incohérences qu’elles introduiraient, car les fabricants pourraient utiliser des couleurs disparates ce qui entraînerait des confusions, des temps de réponse plus lents et un risque accru de blessure ou de décès.
ISEA Urges OSHA to Keep Safety Color Code Standard

L’Union européenne restreint l’usage et la mise sur le marché des SPFA dans les mousses extinctrices

Les substances perfluoroalkylées et polyfluoroalkylées (SPFA; nommées PFAS en anglais) sont un large groupe de produits chimiques synthétiques utilisés dans des produits de consommation et industriels, dont des mousses extinctrices, des produits nettoyants, des textiles, des cosmétiques et des revêtements antiadhésifs. Les risques des SPFA sont un enjeu prioritaire à l’échelle internationale en raison de leurs impacts sur la santé et l’environnement. Le règlement de l’Union européenne 2025/1988 du 2 octobre 2025 vient d’ajouter les SPFA dans les mousses extinctrices à l’annexe XVII du règlement Registration, Evaluation, Authorization and Restriction of Chemicals (REACH) afin d’imposer des restrictions à leur utilisation et à leur mise sur le marché à partir du 23 octobre 2030.
(EU) 2025/1988 amending Annex XVII to Regulation (EC) No 1907/2006 of the European Parliament and of the Council as regards per- and polyfluoroalkyl substances in firefighting foams
En savoir plus sur les PFAS : APSAM - Foire aux questions – Exposition aux PFAS (pompières/pompiers)
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Normes

Nouvelle norme sur la maîtrise des risques liés aux énergies et aux fluides lors des opérations de maintenance

La nouvelle norme NF EN 17975 Maintenance - Processus de maîtrise des risques liés aux énergies et fluides lors d'opérations de maintenance – Recommandations adopte une approche étendue de la prévention des risques lors des activités de maintenance des biens ou produits. Elle intègre les dangers directs des énergies et fluides comme le contact et l’absorption, ou indirects comme les mélanges et échauffements.
Une norme française et européenne pour une maintenance industrielle plus sûre

Bientôt une norme ASTM sur les exosquelettes pour les pompiers

Le sous-comité F48.03 de l’American Society for Testing and Materials (ASTM) développe actuellement une norme sur la performance des exosquelettes pour les pompiers.  L’objectif est d'évaluer dans quelle mesure un exosquelette peut aider les pompiers à réaliser une tâche liée aux premiers secours, une première étape vers l'intégration de ces dispositifs aux tenues quotidiennes d'intervention des pompiers.
Standards Enter the Breach

Une nouvelle norme britannique pour faire face au suicide en milieu de travail

La British Standards Institution (BSI) travaille actuellement à l’élaboration de la norme BS 30480 Suicide and the workplace – Intervention, prevention and support for people affected by suicide – Guide, la première norme qui aborde le suicide en milieu de travail. Elle fournira des lignes directrices pour aider les organisations à mettre en place des mesures de prévention et d’intervention auprès des personnes ayant des pensées ou des comportements suicidaires, puis à soutenir celles touchées par ce phénomène.
BSI invites views for UK’s first suicide awareness standard
Pour connaître les dernières normes acquises par le Centre d’information scientifique et technique, consultez notre liste.
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À lire dans nos périodiques

IA et la prévention des risques professionnels : résultats d’une enquête auprès d’entreprises de deux provinces canadiennes

Les données sur l'utilisation de l'intelligence artificielle (IA) pour la prévention des risques professionnels dans les entreprises demeurent limitées. Cette étude présente les résultats d’une enquête menée auprès de professionnels de la santé et de la sécurité du travail (SST) en Colombie-Britannique et en Ontario afin de brosser un portrait de l'utilisation de l'IA à des fins de SST, puis de caractériser les entreprises qui l’utilisent. L’enquête a aussi permis de recueillir les préoccupations des participants à l’enquête et leur opinion sur l’impact de l’utilisation de telles technologies sur la prévention des risques professionnels.
Jetha, A., Lee, H., Smith, M. J., Arrandale, V. H., Biswas, A., Mustard, C., & Smith, P. M. (2025). Landscape of Artificial Intelligence Use for Occupational Health and Safety Practice in Two Canadian Provinces. American Journal of Industrial Medicine. 
(Article en libre accès)

Vers un cadre méthodologique pour établir des limites d’exposition professionnelle aux risques psychosociaux

Selon certaines études, l’un des principaux défis dans l’évaluation des risques psychosociaux est de déterminer le niveau d’exposition auquel ces risques nuisent à la santé du personnel et d’identifier une limite d’exposition professionnelle (LEP). Cet article a examiné les pratiques actuelles en matière d'élaboration de limites d'exposition professionnelle pour les risques psychosociaux et non psychosociaux afin de formuler des recommandations conceptuelles et méthodologiques pour l'élaboration de LEP pour les risques psychosociaux au travail. 
Pauli, R., Lang, J., Müller, A., Taibi, Y., Kraus, T., & Metzler, Y. (2025). Requirements for occupational exposure limits in psychosocial risk assessment : What we know, what we don’t know and what we can learn from other disciplines. Scandinavian Journal of Work, Environment & Health.
(Article en libre accès)

Méthode pour mesurer l’efficacité du processus de décontamination des équipements de protection individuelle

Cette étude a identifié les indicateurs clés de l’efficacité opérationnelle du processus de décontamination des équipements de protection individuelle des premiers répondants. Actuellement, il n'existe que quelques méthodes ou techniques reconnues à l'échelle internationale pour effectuer de façon efficace les opérations de décontamination de ces équipements après les interventions d’urgence impliquant des matières chimiques, biologiques, radiologiques ou nucléaires (CBRN) ou des matières dangereuses. 
Matuszkiewicz, R., Mizerski, A., Gavryliuk, A., Staszko, S., & Polanczyk, A. (2025). The time and costs of decontamination of protective clothing following rescue operations : Practical considerations. Safety Science, 192, 107002. 
(Accès réservé aux employés de la CNESST)
L'accès électronique aux articles est réservé aux employés de la CNESST. La clientèle externe peut envoyer un courriel à centreist@cnesst.gouv.qc.ca pour demander une copie de l’article.
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Publications et sites Internet

Une nouvelle plateforme de l’IRSST pour consulter les statistiques des lésions professionnelles

L’Institut de recherche Robert-Sauvé en santé et en sécurité du travail (IRSST) a lancé une plateforme consacrée à la diffusion des données et statistiques relatives à la santé et à la sécurité du travail au Québec. Cette plateforme interactive fournit des portraits statistiques et tableaux de bord sur les lésions professionnelles par âge, sexe, catégorie professionnelle et industrie, ainsi que leur évolution au fil du temps.  
L’IRSST lance le site web de l’ObservatoireSST : une nouvelle vitrine pour les statistiques en SST

Chariots élévateurs à fourche : des lacunes normatives à combler au Canada

Une étude du Groupe CSA a identifié les lacunes existantes en matière de normalisation et des connaissances sur les risques spécifiques liés au système d'alimentation à hydrogène des chariots à fourche, un marché qui devrait augmenter au cours des prochaines années au Canada. L’étude a synthétisé les réglementations et les normes disponibles sur le sujet. Également, une analyse de la norme CSA B335 Norme de sécurité pour les chariots élévateurs a permis de faire des recommandations au comité technique responsable de cette norme, afin d’apporter des améliorations relatives notamment à la formation, à l’entretien et à la réparation de ces appareils.
Normalisation des chariots élévateurs à hydrogène

Outil de l’OIT pour suivre les développements législatifs dans le secteur des plateformes numériques

L'Observatoire de l’Organisation internationale du Travail (OIT) sur l'intelligence artificielle (IA) et le travail dans l'économie numérique vise à soutenir les gouvernements et les partenaires sociaux dans la gestion de la transformation numérique au travail. Dans le but de favoriser l’élaboration des politiques dans ce domaine et de faciliter le dialogue social, l’OIT a lancé récemment un outil permettant le suivi des initiatives législatives mondiales concernant les plateformes de travail numérique. 
L’OIT lance un outil mondial de suivi des politiques sur les plateformes de travail numérique

Guide pour intégrer le sexe dans l’évaluation des risques professionnels

Différentes études ont montré la pertinence de mener une évaluation des risques professionnels différenciée selon le sexe. En France, cette approche est préconisée dans le Code du travail depuis 2014. L’Agence nationale pour l’amélioration des conditions de travail (Anact) a publié un guide méthodologique pour soutenir les entreprises dans la mise en place d’une telle évaluation qui doit être axée sur deux dimensions :  la réalité du travail, puis les spécificités biologiques et sociales des femmes et des hommes.
Guide DUERP : réaliser une évaluation différenciée des risques professionnels pour les femmes et les hommes 

Quand la prévention devient levier de performance dans le secteur de la construction

Depuis 2019, la Chaire Prévention et Performance dans le BTP mène des recherches afin de mieux comprendre et mesurer les relations entre la prévention des risques pour la santé et la sécurité du travail et la performance des entreprises du secteur de la construction en France. Les travaux de recherche de la Chaire ont permis de constater que la relation entre prévention et performance est influencée par le contexte opérationnel. Ainsi, la prévention aura un impact positif sur la performance de l’entreprise si les problèmes opérationnels sont abordés depuis une perspective des besoins du travail et pas seulement de production. Le guide propose la méthode Champ de forces qui permet aux entreprises d’élaborer un diagnostic du rapport prévention et performance, puis de définir un plan d’action. 
La relation entre prévention et performance décryptée

Des stratégies ciblées pour prévenir la transmission des maladies infectieuses

Le projet Commit to C.A.R.E. de l’American Industrial Hygiene Association (AIHA) vise à offrir des ressources et des outils pour protéger les milieux de travail et les communautés contre les maladies infectieuses. Dans le cadre de ce projet, l’AIHA a mis à jour une publication qui fournit des recommandations relatives à l’atténuation des risques de propagation des maladies infectieuses transmises par voie aérienne. La publication présente les éléments clés pour l’élaboration d’un plan de prévention des maladies infectieuses, ainsi que des suggestions de prévention adaptées à différents milieux de travail ayant des besoins particuliers comme les établissements de santé, les garderies et établissements d'enseignement, les usines et entrepôts, les espaces culturels et de divertissement, les lieux d'événements en plein air, puis les réseaux de transport.
Healthier Workplaces and Schools

GES : preuves scientifiques solides de leur nocivité pour la santé et de nouveaux dangers identifiés

Une étude menée en 2009 par l’Environmental Protection Agency (EPA) des États-Unis a constaté que les émissions de gaz à effet de serre (GES) dans l'atmosphère augmentaient les risques pour la santé humaine en raison des changements climatiques entraînés. Récemment, l’EPA a publié une proposition de réglementation visant à annuler la déclaration de danger qui avait été émise à la suite de cette étude. Dans le but d’éclairer l’EPA sur la présence actuelle de ces dangers, les National Academies of Sciences, Engineering, and Medicine ont entrepris une étude visant à évaluer les preuves scientifiques disponibles depuis 2009 concernant l'impact des GES d'origine humaine sur la santé. Cette étude a révélé non seulement que les conclusions tirées en 2009 par l’EPA étaient exactes et qu’elles sont aujourd’hui étayées par des preuves encore plus solides, mais aussi que de nos jours, il existe des risques supplémentaires qui n’étaient pas apparents en 2009. En effet, l’une des conclusions des National Academies montre que l'exposition à la chaleur extrême, à l'ozone troposphérique, aux particules en suspension dans l'air, aux phénomènes météorologiques extrêmes et aux allergènes atmosphériques a une forte incidence, entre autres, sur les maladies cardiovasculaires, respiratoires et rénales, puis sur la santé mentale, et ce, dans les groupes plus à risque, dont les travailleurs de plein air.
Effects of Human-Caused Greenhouse Gas Emissions on U.S. Climate, Health, and Welfare
Pour connaître les livres, les rapports techniques et scientifiques et les vidéos acquis dans les dernières semaines par le Centre d’information scientifique et technique, consultez notre liste.
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