Bulletin Tour de veille informationnelle
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Tour de veille... informationnelle

Volume 19, numéro 8, octobre-novembre 2023

Les informations contenues dans ce bulletin ne représentent aucunement une prise de position ou une opinion de la CNESST. Elles proviennent de sources diverses faisant l’objet d’une veille.

Sommaire

  • Actualités
  • Lois et règlements
  • Normes
  • À lire dans nos pérdiodiques
  • Publications et sites Internet

Actualités

Canada : défis pour développer un programme national de surveillance des expositions professionnelles

En mars 2023, l’Occupational Cancer Research Centre (OCRC) a tenu un atelier national sur la surveillance des expositions professionnelles à Toronto pour partager les efforts déployés au Canada dans ce domaine. Cette rencontre a permis de faire ressortir des lacunes dans l’accès à des données actualisées et de qualité, notamment celles relatives aux expositions dans les petites entreprises, à des dangers émergents et à des nuisances multiples (poly-exposition). Les experts ont mis en évidence le besoin de développer des compétences et de consacrer des ressources à la création de dépôts de données centralisées. Ils ont aussi souligné l’importance d’assurer la cohérence de la collecte, du stockage, du codage des tâches et de l'analyse statistique des données. 
Advancing Workplace Exposure Surveillance in Canada

Fardeau du cancer de la peau dû à l’exposition professionnelle au rayonnement solaire ultraviolet

Une étude conjointe de l'Organisation mondiale de la santé (OMS) et de l'Organisation internationale du Travail (OIT) a révélé que le rayonnement solaire ultraviolet est le troisième plus important cancérogène professionnel. En effet, selon l’évaluation comparative mondiale des risques de l’OMS/OIT, le rayonnement solaire UV se trouve seulement derrière l'amiante et la silice en ce qui concerne les décès par cancer dans le monde. Selon les estimations de l’étude, les décès par cancer de la peau sans présence de mélanome attribuable à une exposition professionnelle aux rayons solaires UV ont passé de 10 088 en 2000 à 18 960 en 2019, soit une augmentation de 88 %. L’OMS et l’OIT ont fait un appel aux gouvernements afin de réduire l’exposition des travailleurs aux rayons solaires UV, notamment par l’adoption de mesures de prévention dont la mise en place de règlements qui limitent une telle exposition et qui prévoient une organisation des horaires de travail, puis la formation, l’utilisation de vêtements appropriés et de la crème solaire. Enfin, un dépistage régulier du cancer de la peau du personnel le plus à risque est proposé.
Selon l'OIT et l’OMS, le travail au soleil est à l'origine d'un décès sur trois par cancer de la peau sans mélanome

L’Ontario prend des mesures pour surveiller et prévenir les maladies professionnelles

En 2022, le gouvernement de l’Ontario a commandé une étude visant l’évaluation des actions de prévention et de surveillance des maladies professionnelles dans la province. Les résultats de cette analyse ont été récemment dévoilés. Le rapport met en évidence les aspects suivants : les employeurs, les fournisseurs de soins de santé et les travailleurs ne tiennent fréquemment pas compte du lien entre les expositions au travail et les maladies; la déconnexion entre le système de santé et de sécurité au travail et le système de soins de santé de la province, puis la complexité du processus de prévention, de reconnaissance, du diagnostic et de prise en charge des maladies professionnelles. Le document souligne aussi l’importance de clarifier les rôles et les responsabilités, d’informer et d’autonomiser les travailleurs, puis de renforcer la confiance dans les sources, la collecte et l’utilisation des données. Dans le but de mettre en œuvre les recommandations, le gouvernement de l’Ontario a prévu la création d’un registre relatif à l’exposition en milieu de travail en 2025 et d’un comité de leadership en matière de maladies professionnelles.
L’Ontario renforce la protection contre les maladies professionnelles

Lien causal avéré entre l’exposition au formaldéhyde et le risque de leucémies myéloïdes

À la demande des pouvoirs publics de la France, l’Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail (ANSES) a évalué les études scientifiques sur le lien de causalité entre l’exposition au formaldéhyde et les leucémies myéloïdes. L’ANSES a confirmé ce lien et formulé des recommandations relatives à la création de tableaux de maladies professionnelles, la désignation de la maladie et le délai de prise en charge. Cette étude a permis aussi d’identifier, de façon non exhaustive, les sources d’exposition, les usages, les secteurs d’activité, les professions et travaux qui exposent au formaldéhyde.
Leucémies myéloïdes en lien avec l’exposition professionnelle au formaldéhyde

Adoption d’un cadre mondial sur la gestion des produits chimiques

Un nouveau cadre de gestion des produits chimiques à l’échelle internationale a été adopté lors de la 5e conférence internationale sur la gestion des produits chimiques (ICCM5) tenue à Bonn (Allemagne) les 28 et 29 septembre 2023. Ce cadre vise la gestion rationnelle des produits chimiques et des déchets qui est nécessaire pour assurer la réalisation des objectifs du Programme de développement durable à l’horizon 2030 de l’Organisation des Nations Unies (ONU). La déclaration émise lors de cet événement souligne, entre autres, l’impact disproportionné de la pollution chimique sur les personnes vivant dans la pauvreté, les travailleuses et travailleurs du secteur informel, les peuples autochtones et d’autres groupes en situation de vulnérabilité comme les femmes et les enfants. Des actions sont prévues pour la prévention du commerce illégal et du trafic de produits chimiques et des déchets, l’adoption de mesures législatives au niveau national afin d’enrayer la pollution chimique, la fourniture de produits chimiques sûrs pour les utilisateurs industriels, les travailleurs et les consommateurs, puis l'élimination progressive d'ici à 2035 des pesticides agricoles très dangereux.
Produits chimiques : un cadre mondial d'application volontaire a été adopté
Déclaration de Bonn pour une planète sans produits chimiques ni déchets nocifs

Union européenne : une nouvelle directive pour lutter contre la pollution atmosphérique

Le Conseil européen a adopté une proposition visant à entamer les négociations avec le Parlement européen en vue d’adopter une législation relative à la qualité de l’air dans les États membres de l’Union européenne. Le but est de mettre en place des normes pour 2030, harmonisées avec celles de l’Organisation mondiale de la santé en matière de qualité de l’air, permettant de parvenir à atteindre l’objectif « zéro pollution » de l’air d’ici 2050. La proposition de directive prévoit des valeurs limites et valeurs cibles pour les polluants atmosphériques comme les particules fines et autres particules en suspension (PM2,5 et PM10), le dioxyde d'azote (NO2), le dioxyde de soufre (SO2), le benzène, l'arsenic, le plomb et le nickel. Les États membres seront tenus d’élaborer des plans pour protéger la santé des personnes qui sont exposées à des niveaux de polluants qui dépassent les valeurs limites fixées dans la directive. Ils devront aussi fixer des seuils d'alerte ou d'information pour certains polluants atmosphériques présentant des concentrations élevées. Dans ce cas, des mesures d’urgence devront être incluses dans des plans d’action à court terme.
Qualité de l'air: le Conseil est prêt à entamer des discussions avec le Parlement sur de nouvelles règles visant à renforcer les normes dans l'UE

Lien entre les changements climatiques et la toxicomanie

Une équipe de recherche internationale s’est penchée sur le lien entre les changements climatiques et l’augmentation de la toxicomanie. L’étude a constaté que les changements climatiques pourraient accroitre la consommation des substances nocives et les risques de rechute en raison des facteurs suivants : le stress psychosocial causé par la déstabilisation des réseaux de soutien social, environnemental, économique et géopolitique, l’augmentation des troubles mentaux et du fardeau de la santé physique, les changements nuisibles et progressifs aux comportements établis, puis l’inquiétude face aux dangers des changements climatiques incontrôlés. Dans ce contexte, les jeunes seront plus à risque en tenant compte de leur vulnérabilité aux problèmes de santé mentale et aux troubles liés à la consommation de substances, puis du plus grand nombre d’années pendant lesquelles ils seront exposés aux dérèglements climatiques. Les chercheurs ont souligné l’importance de promouvoir la recherche dans ce domaine et d’adopter des politiques de prévention fondées sur des données probantes.
Et si la crise climatique augmentait la toxicomanie?

Un nouvel appel à la lutte contre la crise climatique mondiale

Le Lancet Countdown est une collaboration de recherche internationale pour surveiller l’évolution des impacts du changement climatique sur la santé des populations et proposer des actions pour les protéger des bouleversements climatiques sans précédent. Le rapport 2023 a constaté peu de progrès depuis les recommandations de 2022 visant à lutter contre le danger des combustibles fossiles. Le rapport a analysé, entre autres, l’impact de l’exposition à la chaleur sur la santé, la productivité et les revenus des travailleurs, notamment ceux qui accomplissent des tâches physiquement pénibles dans des environnements chauds ou à l’extérieur. En raison de nombreux records météorologiques battus en 2022, les chercheurs ont annoncé que le monde fera face à une augmentation des risques liés aux conditions climatiques extrêmes, dont les problèmes de santé physique et mentale.  Les chercheurs ont lancé un nouvel appel à un remplacement rapide des combustibles fossiles, puis à renforcer les systèmes de santé pour qu’ils puissent se préparer et répondre aux risques sanitaires.
The 2023 report of the Lancet Countdown on health and climate change: the imperative for a health-centred response in a world facing irreversible harms
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Lois et réglements

L’EPA vise l’amélioration des méthodes d’évaluation des risques chimiques au travail

L’Environmental Protection Agency (EPA) des États-Unis a annoncé dans le Federal Register son intention d’élargir la portée des politiques d'évaluation des risques chimiques dans le cadre de la Toxic Substances Control Act (TSCA). Parmi les changements proposés se trouvent ceux liés à la protection des travailleurs, dont la précision des conditions sous lesquelles les risques seront évalués telles que l'utilisation des équipements de protection individuelle, les techniques de sécurité intégrées et d’autres techniques d'hygiène industrielle. L’objectif est de garantir l'objectivité et la transparence du processus de collecte et d’analyse des données tout en tenant compte de la diversité de contextes d’exposition professionnelle. 
Procedures for Chemical Risk Evaluation Under the Toxic Substances Control Act (TSCA)

Canada : code de conduite visant les systèmes d’intelligence artificielle génératifs

Dans le cadre du projet de loi de 2022 C-27 sur la mise en œuvre de la Charte du numérique, le ministère de l'Innovation, des Sciences et de l'Industrie du Canada a présenté un Code de conduite volontaire à être appliqué en attendant l'adoption d’une réglementation en matière d'intelligence artificielle. Ce code prévoit les mesures qui devraient être appliquées par les entreprises qui développent ou gèrent des systèmes d'intelligence artificielle génératifs avancés, soit ceux capables de générer du contenu.
Code de conduite volontaire visant un développement et une gestion responsables des systèmes d'IA générative avancés
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Normes

Nouvelle édition de la norme sur la sécurité des installations de télécommunication

L'American Society of Safety Professionals (ASSP) a publié une nouvelle édition de la norme ANSI/ASSP A10.48 Criteria for Safety Practices with the Construction, Demolition, Modification and Maintenance of Communication Structures. Cette norme fournit des recommandations relatives à la réduction des risques liés à la construction, la démolition, la modification et l'entretien des installations de télécommunication, y compris les antennes et d’autres équipements de transmission. Elle établit aussi des critères sur la formation du personnel.
Safety Standard for Communication Structures Gets Updated
Norme ANSI/ASSE A10.48 (2016) disponible au Centre d'information scientifique et technique - Cote : NO-005093

Document explicatif de la norme européenne sur l’éclairage des lieux de travail intérieurs

Une nouvelle version de la norme EN 12464-1 Lumière et éclairage : éclairage des lieux de travail. Partie 1, lieux de travail intérieurs a été publiée en 2021. Cette norme spécifie les exigences techniques d’éclairage sur les lieux de travail afin d’assurer le confort visuel et la performance du personnel. L’Institut belge de l’éclairage a publié un document explicatif qui fournit des informations pour compléter les exigences générales de la norme et faciliter son application.
Guide pratique de l’éclairage des lieux de travail intérieurs
Norme AFNOR NF EN 12464-1 (2021) disponible au Centre d'information scientifique et technique - Cote : NO-003193
Pour connaître les dernières normes acquises par le Centre d’information scientifique et technique, consultez notre liste.
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À lire dans nos périodiques

Québec : conditions de travail dans les emplois à prédominance féminine

Cette étude, menée auprès de 1 831 personnes occupant des emplois à prédominance féminine au Québec, visait à déterminer les effets de ce type d’emploi sur les exigences, l’organisation du travail et les risques psychosociaux. Elle a aussi évalué l’impact de ces conditions de travail sur le bien-être psychologique, la détresse psychologique, l'insomnie et l'intention de quitter l’emploi.
Exploring the effects of predominantly female jobs on demands and resources at work and consequently on health and performance in the Province of Québec, Canada. International Archives of Occupational and Environmental Health, 2023, 96, pages 1267–1281.
(Accès électronique réservé aux employés de la CNESST)

Prospective stratégique en SST : se préparer pour faire face aux futurs bouleversements

En 2022, le National Institute for Occupational Safety and Health (NIOSH) des États-Unis a démarré le projet Sudden Disruptions Foresight Project (SDFP) qui avait pour objectif d’explorer l’impact des bouleversements soudains sur la santé et la sécurité au travail (SST). Dans une approche de prospective stratégique, ce projet a visé l’analyse de futurs possibles fondée sur des données probantes, ce qui a permis d’identifier neuf incertitudes considérables et quatre scénarios possibles. L’analyse de ces éléments a mis en lumière trois défis clés qui pourraient avoir un impact sur la recherche, les politiques et les pratiques en matière de SST lors de futurs bouleversements : l’accès aux données, la communication directe avec les travailleurs et la gestion de la mésinformation et la désinformation.
Streit, JMK, Felknor, SA, Edwards, NT, Caruso, DL, Howard, J. Preparing the occupational safety and health workforce for future disruptions. American Journal of Industrial Medicine, 2023; 1-18.
(Accès électronique réservé aux employés de la CNESST)

Impact du manque de compétences du personnel sur les lésions professionnelles

Le manque de compétences dans un nouvel emploi ou en raison de l’introduction de nouvelles technologies, d’une réaffectation ou de nouvelles demandes de la clientèle, peuvent générer un sentiment d’insécurité et du stress chez le personnel. Dans ce contexte, cette étude, menée auprès de travailleurs dans 35 pays européens, examine le lien entre le manque d’expérience et l’insécurité des travailleurs et l’augmentation de lésions professionnelles. Plus précisément, elle analyse le risque d’accidents du travail, la durée des arrêts de maladie et l’influence des pratiques organisationnelles sur ces deux indicateurs.
Imanol Nuñez and Maite Prieto. The impact of skills mismatches on occupational accidents: An analysis of the effectiveness of organizational responses. Safety Science, Volume 170, 2024.
(Accès électronique réservé aux employés de la CNESST)
L'accès électronique aux articles est réservé aux employés de la CNESST. La clientèle externe peut envoyer un courriel à centreist@cnesst.gouv.qc.ca pour demander une copie de l’article.
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Publications et sites Internet

Véhicules électriques : prévention des risques d’incendie dans les stationnements

En raison des lacunes existantes dans les exigences en matière de risques d’incendie des véhicules électriques dans les stationnements, la Belgique s’est penchée sur l’élaboration de lignes directrices et d’une législation en cette matière. En effet, le Conseil supérieur de la sécurité contre l’incendie et l’explosion s’est basé sur le document Règles de bonne pratique pour la sécurité incendie - Véhicules électriques en stationnement, publié en 2021, pour élaborer une législation qui devrait voir le jour en 2024. Par la même occasion, le Conseil a révisé le contenu de ce document et une nouvelle version vient d’être publiée. Le site Web du Service Public Fédéral (SPF) Emploi, Travail et Concertation sociale de la Belgique fournit l’accès au nouveau code, à la législation et à d’autres ressources sur le sujet.
Code de bonne pratique de Fireforum sur les véhicules électriques dans les parkings

Maladies allergiques professionnelles : préoccupation émergente dans l’industrie américaine du cannabis

Les personnes œuvrant dans l’industrie de la culture et de la production de cannabis sont exposées à de multiples risques dont ceux liés à l’exposition à des allergènes et à des irritants microbiens et végétaux. Un rapport du Centers for Disease Control and Prevention (CDC) a soulevé les enjeux relatifs à la prévention des expositions et à la surveillance médicale notamment de l’asthme dans cette industrie. En effet, une travailleuse, d’une installation intérieure de production de cannabis dans le Massachusetts, est décédée des suites d’une aggravation progressive de symptômes respiratoires qui a abouti à une crise d’asthme professionnelle qui s’est avérée mortelle.
Fatal Occupational Asthma in Cannabis Production — Massachusetts, 2022
The Cannabis Industry and Work-related Asthma and Allergies

Prévention du suicide chez les policiers

Un document publié par l’Institut de recherche Robert-Sauvé en santé et en sécurité du travail (IRSST) aborde le risque de suicide et les problèmes de santé psychologique chez le personnel policier. Il présente les facteurs de risque, puis des interventions et des programmes de prévention du suicide répertoriés dans la littérature. Enfin, il propose un modèle de prévention, qui tient compte d’éléments clés et de pistes d’action, pouvant être mis en place dans ce milieu de travail.
Guide d'information sur la prévention du suicide chez le personnel policier

Évolutions du télétravail en Europe

L'Agence européenne pour la sécurité et la santé au travail (EU-OSHA) a publié trois nouveaux documents qui font état de développements récents dans le domaine du télétravail en Europe. Les sujets abordés sont la réglementation, les nouveaux modèles de travail hybride, puis l’impact des mesures de surveillance sur la santé et la sécurité du personnel.
Le télétravail après la COVID: réglementation, modèles hybrides et effets sur la sécurité et la santé

Premiers secours en santé mentale en milieu de travail

Le programme de formation Mental Health First Aid (MHFA) a été développé par une équipe de recherche de l’Australie en 2000. L’association Premiers secours en santé mentale (PSSM) de la France a adapté le programme MHFA. La formation aux PSSM est offerte depuis 2019, elle s’adresse aux personnes qui souhaitent soutenir un proche atteint d’un trouble de santé mentale, notamment dépressif, anxieux, psychotique ou présentant une conduite addictive. Cet article explique les aspects à considérer lorsque les milieux de travail envisagent de mettre en place une telle formation. 
Premiers secours en santé mentale. Quelle adaptation au monde du travail ?

Lien entre la santé mentale et les conditions de travail

Cet article présente l’état actuel des connaissances sur la relation entre les conditions de travail et le développement de troubles mentaux et fait des recommandations relatives aux mesures qui pourraient être prises pour protéger la santé mentale au travail. En effet, cette étude a permis de constater que l’attention s’est concentrée principalement sur les interventions visant l’individu et la maladie plutôt que les conditions de travail et les actions pour améliorer la santé mentale. Les chercheurs ont souligné l’importance d'appliquer les résultats de la recherche sur la santé mentale au travail dans l’élaboration des politiques et des programmes se concentrant sur le personnel plus à risque.
Work-related causes of mental health conditions and interventions for their improvement in workplaces. The Lancet, Series Work and Health, Vol. 402, Issue 10410, p. 1368-1381.

Des ressources pour réduire l’impact de la consommation des substances en milieu de travail

Le Centre canadien d’hygiène et de sécurité au travail (CCHST), en partenariat avec le Forum canadien sur l’apprentissage (FCA-CAF), offre diverses ressources gratuites pour soutenir les employeurs au Canada dans la gestion des risques liés à l’usage de substances. L’objectif est de sensibiliser les milieux de travail à cet égard et d'éviter la stigmatisation des personnes souffrant de problèmes liés à l’usage de substances.
Ressources gratuites pour aider à contrer la consommation de substances dans les métiers spécialisés

Des ressources pour l'utilisation sécuritaire de l'hydrogène

L’hydrogène vert représente actuellement une alternative à l’utilisation des énergies fossiles. Dans le but d’assurer une utilisation responsable et sûre de cette source d’énergie dans le monde, le site Web Hydrogen Safety Ecosystem a été récemment lancé. Cette initiative est le fruit d’une collaboration entre la Compressed Gas Association, l’European Industrial Gases Association, l’Asia Industrial Gases Association, et la Japanese Industrial and Medical Gases Association. Le site Web offre l’accès à des informations sur la sécurité de l’hydrogène, notamment des normes techniques et de bonnes pratiques.
The Hydrogen Safety Ecosystem: An Essential Resource for Safe Hydrogen Practices
Pour connaître les livres, les rapports techniques et scientifiques et les vidéos acquis dans les dernières semaines par le Centre d’information scientifique et technique, consultez notre liste.
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